[Restauration].

[Restauration].

Procès-verbal des séances de la Chambre des Députés des Départemens, du 2 au 30 novembre 1815 [Puis du 1er au 27 décembre 1815 et des mois de janvier et février 1816]. Paris, Hacquart, 1815-1816. 3 vol. in-8 brochés, couv. d'attente. Cachet humide armorié Bibliothèque de Marcillé.

On y ajoute :

- LANJUINAIS (J.-D.), Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats. Paris, Baudoin, Delaunay, 1817. In-8 de 64 pp., broché, sans couverture.

- BONALD (L.G.A., vicomte de), Opinion de M. de Bonald, député de l'Aveyron, contre le projet de loi sur la liberté de la presse, prononcée dans la Séance du 19 décembre 1817. Paris, Patris, 1817. In-8 de 43 pp. broché, sans couverture. Marge sup. du premier feuillet rongée.