La maison de ventes doit pouvoir adapter ses frais de ventes à votre situation. Tout est négociable… en tenant compte de certains paramètres. Le commissaire-priseur engage des frais de mise en vente incompressibles (photographie, experts, garantie, plateforme digitale, gestion physique des objets, exposition, catalogues, encaissement des fonds…)
En général, plus une œuvre est de faible valeur (moins de mille euros) et isolée, plus les frais seront élevés. La gestion de vente d’une Maison de ventes pour arriver jusqu’à votre « décompte vendeur » et votre parfait règlement, frais déduits du prix au marteau, est importante.
De la même façon, le volume (plus de un mètre cube) et le poids (plus de dix kilogrammes), font partie des paramètres qui fixent les frais de ventes entre 15 et 22 % HT.
Si vous possédez une œuvre dont la qualité justifie une belle estimation et que l’adjudication attendue est élevée (par exemple 100 000 euros et au-delà …), il est normal que vous demandiez à adapter les honoraires vendeurs (frais de vente) auprès de la Maison de ventes tout en exigeant la présence d’un expert, d’un commissaire-priseur compétent, d’un catalogue, d’une vente retransmise en live, d’une vente spécialisée…
Aussi votre interlocuteur commissaire-priseur, chef de département, clerc ou expert, saura vous renseigner en fonction de vos biens. Il évoquera également avec vous la fiscalité de la vente.
Un commissaire-priseur a un devoir de conseil permanent. Il doit évaluer votre situation personnelle et tenir compte des taxes et fiscalité qui pèsent sur son client avant de fixer ses frais.
Les notions de Taxe sur les plus-value ou d’exonération de plus-value, de TVA sur les honoraires, de droits de suite ou de taxes sur les métaux-précieux doivent être abordées en amont si vous entrez dans l’une ou l’autre de ces catégories de droits.
Les autres domaines importants à aborder sont les certificats autorisant la vente très contrôlés de certaines espèces animales (CITES) et les passeports d’exportation (à demander avant les ventes selon les seuils attendus et les typologies (manuscrits, sculptures, tableaux…) d’objets proposés.
Rassurez-vous, rien de prohibitif ni d’inaccessible, mais tout doit être évoqué au préalable