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CHINE
Cachet en ivoire aux initiales à décor d'un personnage portant une urne creuse
H : 12,5 cm
Poids brut : 117 gr.
Ce spécimen est classé à l'Annexe I au titre de la Convention de Washington et à l'Annexe A du Règlement Communautaire Européen 338/97 du 09/12/1996. Au vu de son ancienneté, ce spécimen est antérieur au 1er juin 1947. De ce fait, l'utilisation commerciale dans l'UE est permise ainsi que sur le territoire national français conformément à l'Arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à l'interdiction du commerce de l'ivoire d'éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire nationale. En revanche, pour une sortie de l'UE, un CITES de ré-export sera nécessaire.
