NUMISMATIQUE X [VENTE EN PRÉPARATION]

jeudi 09 décembre 2021 13:00
Nice , 3, place Franklin 06000 Nice
Informations sur la vente

Pour toute demande d'information, condition report ou ordre d'achat :


Carla Bouic

c.bouic@millon-riviera.com



Expert :

Anthony Camos

senm.nice@gmail.com



Commissaire-priseur :

Paul-Antoine Vergeau


MILLON RIVIERA

3 Place Franklin

06000 Nice


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Frais

.30% TTC en sus des enchères 

.Ajouter 1,8% TTC, soit 31,8% TTC pour enchères via Drouot Live 

.Ajouter 3,6% TTC, soit 33,6% TTC pour enchères via Interenchères

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Conditions de règlement

Par virement, chèque (à l'ordre de Millon Rivera, à envoyer au 3 place Franklin 06000 NICE), espèces ou carte bancaire dans nos locaux. 

Le paiement à distance et via le site internet de Millon n'est pas possible pour les ventes Millon Riviera.

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EXPEDITIONS - TRANSPORTS

Toute expédition des lots reste à la charge exclusive des acquéreurs. 


Demande de devis :

Petits objets / tableaux : MBE NICE mbe026@mbefrance.fr

Conditions de vente

Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose. Les conditions générales de ventes et tout ce qui s’y rapporte sont régies uniquement par le droit français. Les acheteurs ou les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Les diverses dispositions des conditionsgénérales de ventes sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l’une quelconque de ces dispositions n’affecte pas l’applicabilité des autres. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées. La vente est faite au comptant (Art. 1650 du Code Civil) et conduite en euros. Un système de conversion de devises pourra être mis en place lors de la vente. Les contre-valeurs en devises des enchères portées dans la salle en euros sont fournies à titre indicatif.

 

DÉFINITIONS ET GARANTIES

 

Les indications figurant au catalogue sont établies par MILLON RIVIERA et les experts indépendants mentionnés au catalogue, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l’état de l’objet sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées. Pour les lots dont le montant de l’estimation basse dépasse 2 000 euros figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots pourra être communiqué gracieusement sur demande. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de MILLON RIVIERA et des experts. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé, ledit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau. Les lots signalés par ° contiennent des spécimens en ivoire d’Elephantidae spp, antérieur au 1 juin 1947 et de ce fait conforment à la règle du 9 décembre 1996 en son art 2/W mc. Pour une sortie de l’UE, un CITES de réexport sera nécessaire celui-ci, étant à la charge du futur acquéreur. Les lots précédés d’un « J » feront l’objet d’un procès-verbal judiciaire aux frais acheteurs légaux de 12% HT, soit 14,40% TTC.

 

ORDRES D’ACHAT ET ENCHERES PAR TELEPHONE

 

La prise en compte et l’exécution des ordres d’achat et enchères par téléphone est un service gracieux rendu par MILLON RIVIERA. Millon Riviera s’efforcera d’exécuter les ordres d’enchérir qui lui seront transmis par écrit jusque 2 h avant la vente. Le défaut d’exécution d’un ordre d’achat ou toute erreur ou omission à l’occasion de l’exécution de tels ordres n’engagera pas la responsabilité de MILLION RIVIERA . Par ailleurs, notre société n’assumera aucune responsabilité si dans le cadre d’enchères par téléphone, la liaison téléphonique est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Bien que MILLON RIVIERA soit prêt à enregistrer les demandes d’ordres téléphoniques au plus tard jusqu’à la fin des horaires d’exposition, elle n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques.

 

ENCHERES LIVE PAR VOIE ELECTRONIQUE :

 

MILLON RIVIERA ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours de vente ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur.

 

FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR

 

L’acheteur paiera à MILLON RIVIERA , en sus du prix d’adjudication ou prix au marteau, une commission d’adjudication de : 25 % HT soit 30 % TTC Taux de TVA en vigueur 20% Prix global = prix d’adjudication (prix au marteau) + commission d’adjudication Droits de délivrance : 2€ TTC par lot Ces droits ne seront pas facturés si le paiement et le retrait sont effectués avant 19h00 le jour de la vente.

 

Le cas échéant, il faudra ajouter les commissions propres à l’utilisation des plateformes d’enchères Live. + 3% HT pour Interenchères live / +1.5% HT pour Drouot Live.

 

IMPORTATION TEMPORAIRE

 

Les acquéreurs des lots