LOT PAS EN LIVE Fusil stéphanois, modèle...

Lot 552
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Estimation :
60 - 80 EUR

LOT PAS EN LIVE Fusil stéphanois, modèle...

LOT PAS EN LIVE Fusil stéphanois, modèle Hélice. 2 coups, calibre 16/65, extracteur. Canons juxtaposés de 69 cm. Crosse demi-pistolet, en noyer, de 36,5 cm, en partie quadrillé. LT : 111 cm (coups aux canons, remis en couleur)
Catégorie C 1 soumise à enregistrement. L’acquéreur devra présenter OBLIGATOIREMENT la carte d'identité et le permis de chasser français uniquement, en cours de validité (2018/2019) ou licence de tir française uniquement, en cours de validité. Pour les personnes étrangères n’ayant pas ces papiers, ils devront se faire représenter par un armurier français pour l’achat.
En vertu de l’Article R313-22 du Code de la Sécurité Intérieure et du Décret n°2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes :
La remise des armes acquises par des personnes titulaires de la validation du permis de chasser ou de la licence de tir 2018/2019 est subordonnée à la consultation préalable du fichier national des interdits d’acquisition et de détention d’armes (FINIADA) par un armurier que l’organisateur de la vente mandate à cet effet. Ce coup est de 20€ par nom recherché, qui est pris en charge par l’acquéreur.
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