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GRANDS DECORS - Siècles Classiques

mer 22 juin 202213H30

HÔTEL DROUOT Salle 10

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Estimation
30 €
15000 €
237 résultats

Lot 246

Statuette en FAÏENCE polychrome figurant un jeune homme tenant un bélier de ses deux mains sur une terrasse XVIIIème siècle H : 17,5 – L : 9 – P : 8...

Lot 248

Tasse Bouillard couverte et sa sous-tasse en porcelaine à décor de scènes galantes polychrome, la prise en forme de fleurs Fin du XVIIIème siècle H...

Lot 249

Tasse et sa sous-tasse en porcelaine dure à décor d'un cartouche carmin sur la tasse et la sous tasse, de branchages en léger relief avec bordure à...

Lot 250

Réunion de trois assiettes en porcelaine, à décor polychrome au centre du bassin de scènes mythologiques dans le goût d’Angelica Kauffmann, Vénus...

Lot 251

Aiguière casque en porcelaine dure à décor polychrome de jetés de bouquets de fleurs, souligné de rinceaux en relief, filets or en bordure. XVIIIème...

Lot 252

Deux tasses à café et leurs sous-tasses en porcelaine, à décor en léger relief de fleurs de pruniers émaillées blanc. XVIIIème siècle Marquées Tasse...

Lot 255

Jatte creuse en porcelaine à décor polychrome de fleurettes, branches fleuries et papillon XVIIIème siècle Diam : 23,4 cm Marquée aux épées croisées

Lot 256

Deux assiettes en porcelaine dure à décor polychrome de bouquets de fleurs, armoiries à midi et branches en léger relief, les bords ondulés. XVIIIème...

Lot 257

Tasse et sa sous-tasse en porcelaine à décor polychrome de scènes portuaires et marine dans des réserves quadrilobées soulignées d’or sur fond violine...

Lot 258

Lapin au naturel formant bouquetière en faïence émaillée polychrome, les yeux en sulfure, le corps taché de noir sur fond blanc Nancy, atelier de...

Lot 259

Assiette en faïence à bord contourné, à décor polychrome de deux personnages tenant des ombrelles, oiseaux, papillons et fleurs. XVIIIème siècle Diam...

Lot 263

Fontaine d’applique et son cul de lampe en faïence à décor rocaille polychrome de bouquets de fleurs, fruits et insectes peints et en léger relief...

Lot 264

Grand plat d’apparat à décor en camaïeu bleu en plein sur le bassin de la rencontre d'Abraham et Melchisédech Début du XVIIIème siècle Diam : 51,5 cm...

Lot 265

Beau petit plat à tondino en faïence, à décor polychrome en plein d’une scène animée Fin XVIIème ou début du XVIIIème siècle Diam : 20,5 cm Egrenures...

Lot 267

Saupoudroir en faïence de forme balustre à pans coupés sur piédouche. Décor de rinceaux en camaïeu bleu sur fond blanc, XVIIIème siècle H : 21,5 –...

Lot 273

Coupe ronde sur piédouche en porcelaine à fond gros bleu et rehauts de filets or. Centre du bassin orné d’un bouquet fleuri et d’insectes. Fin du...

Lot 274

en céramique vernissée à décor polychrome en relief de serpents, poissons, écrevisses, grenouilles, lézards et insectes sur fond de plantes. XIXème...

Lot 275

en porcelaine à décor polychrome couvrant d’oiseaux dans des branchages fleuris. Monture en bronze ciselé et doré à cannelures, godrons et mufles de...

Lot 276

Potiche de forme ovoïde en faïence à décor en camaïeu bleu d’oiseaux et d’insectes dans des branchages fleuris. Monture en bronze ciselé et doré de la...

Lot 277

Plat Imari

Plat rond à décor dit Imari, en bleu, rouge de fer, vert et or paysages à la barrière animés de volatiles, inscrits dans des réserves, le centre du...

Lot 279

à assises et dossiers cannés en bois mouluré, sculpté et laqué crème rechampi vert amande. Dossier médaillon en cabriolet ceint de cannelures rubanées...

Lot 280

formant bibliothèque de forme rectangulaire, à décor marqueté de ronce de noyer dans des filets d’encadrement dessinant des rubans torsadés. Il ouvre...

Lot 283

en hêtre mouluré, sculpté et doré, le dossier droit en anse de panier ceint ainsi que la ceinture d’une frise rubanée. Accotoirs à manchettes terminés...

Lot 285

en bronze ciselé et doré, marbre et émaux. Le piètement en arc repose sur une terrasse rectangulaire et soutient le mouvement. Il est entouré de...

Lot 286

simulés de forme balustre sur piédouche en marbre blanc, la monture en bronze doré à décor d’une guirlande de laurier, de frises feuillagées...

Lot 287

à assises et dossiers cannés en bois mouluré, sculpté et laqué vert amande. Dossier médaillon en cabriolet ceint de cannelures rubanées et surmonté de...

Lot 290

en bois laqué gris, le dossier droit en anse de panier, les accotoirs à manchettes reposant sur des montants cannelés, les pieds fuselés, cannelés et...

Lot 291

PENDULE Paul et Virginie en bronze doré

en bronze ciselé et doré, ornée de Paul et Virginie, d'après les héros du roman de Bernardin de Saint-Pierre, appuyés de part et d'autre du mouvement...

Lot 292

en bronze patiné et doré, le cadran inscrit dans une conque marine tirée par un cygne et conduite par un Amour brandissant son arc, son carquois à ses...

Lot 293

de forme borne en albâtre mouluré et sculpté, la base rectangulaire ornée de naïades retentant une guirlande fleurie au centre de laquelle est inscrit...

Lot 294

En bronze ciselé, patiné et doré, la platine ronde ornée de larges feuilles d’acanthe portant un buste d’enfant, les bras dressés tenant une corbeille...

Lot 295

en bronze ciselé et doré à cinq lumières, le fut de forme balustre orné d’une succession de palmettes est surmonté d’une corbeille de fruits et fleurs...

Lot 296

en bronze ciselé, patiné et doré figurant Actéon et Diane, cette dernière tenant une corne de chasse, tous deux debout, dans l’attitude de la course...

Lot 297

dites de billard de forme arrondie, en acajou et placage d’acajou, la base en plinthe posée sur des pieds patins, le dossier ajouré à colonnettes...

Lot 299

en bronze ciselé et doré, le mouvement inscrit dans un globe terrestre posé sur des nuées animées de chérubins symbolisant les vents, le socle portant...

Informations sur la vente

LES GRANDS DÉCORS Siècles Classiques Collection du château de Briord Maison de campagne de l'Aisne et à divers Dans le cadre des ventes ayant lieu à l’Hôtel Drouot, les meubles, tapis, objets et tableaux volumineux ou fragiles seront stockés au service Magasinage de l’Hôtel Drouot. L’accès se fait par le 6bis rue Rossini – 75009 Paris et est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Le service Magasinage de l’Hôtel Drouot est un service indépendant de la maison MILLON. Ce service est payant, et les frais sont à la charge de l’acquéreur (renseignements : magasinage@drouot.com

Expositions

Drouot - Salle 10 Mardi 21 juin de 11h à 18h Mercredi 22 juin de 11h à 12h

Conditions de vente

CONDITIONS DE VENTES Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose. Les conditions générales de ventes et tout ce qui s’y rapporte sont régies uniquement par le droit français. Les acheteurs ou les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Les diverses dispositions des conditions générales de ventes sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l’une de ces dispositions n’affecte pas l’applicabilité des autres. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs man- dataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées. La vente est faite au comptant (Art. 1650 du Code Civil) et conduite en euros. Un système de conversion de devises pourra être mis en place lors de la vente. Les contre-valeurs en devises des enchères portées dans la salle en euros sont fournies à titre indicatif DÉFINITIONS ET GARANTIES Les indications figurant au catalogue sont établies par MILLON et les experts indépendants mentionnés au catalogue, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l’état de l’objet sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des œuvres présentées. Pour les lots dont le montant de l’estimation basse dépasse 2 000 euros figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots pourra être communiqué gracieusement sur demande. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de MILLON et des experts. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé, ledit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau. - Selon l’article L321-17 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication. - Seule la loi française est applicable à la présente vente. Seuls les tribunaux français sont compétents pour connaitre de tout litige relatif à la présente vente. Les lots signalés par « ° » comportent de l’ivoire d’éléphant dont la vente est libre car antérieur au 3/03/1947. L’acquéreur qui désire exporter l’objet hors de l’UE, devra obtenir de la DRIEE un permis d’exportation à son nom. Celui-ci est à la charge de l’acquéreur. Les lots précédés d’un « J » feront l’objet d’un procès-verbal judiciaire aux frais acheteurs légaux de 12% HT, soit 14,40% TTC. ORDRES D’ACHAT ET ENCHERES PAR TELEPHONE La prise en compte et l’exécution des ordres d’achat et enchères par téléphone est un service gracieux rendu par MILLON. MILLON s’efforcera d’exécuter les ordres d’enchérir qui lui seront transmis par écrit jusque 2 h avant la vente. Le défaut d’exécution d’un ordre d’achat ou toute erreur ou omission à l’occasion de l’exécution de tels ordres n’engagera pas la responsabilité de MILLON. Par ailleurs, notre société n’assumera aucune responsabilité si dans le cadre d’enchères par téléphone, la liaison téléphonique est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Bien que MILLON soit prêt à enregistrer les demandes d’ordres téléphoniques au plus tard jusqu’à la fin des horaires d’exposition, elle n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques. Nous informons notre aimable clientèle que les conversations téléphoniques lors d’enchères par téléphone à l’Hôtel Drouot sont susceptibles d’être enregistrées. Offre d’achat irrévocable : Tout enchérisseur peut adresser à la Maison de vente une offre d’achat irrévocable pour l’achat d’un lot figurant au catalogue de vente afin de lui donner une instruction ferme, définitive, irrévocable et inconditionnelle, d’enchérir pour son compte à hauteur d’une certaine somme (quelles que soient le montant d’éventuelles autres enchères). Dans ce cadre il peut être convenu que cet Auteur de l’Offre percevra une indemnité calculée, soit sur le prix d’adjudication au marteau, soit correspondant à une somme forfaitaire. Si une offre d’achat irrévocable pour un lot est reçue par la Maison de vente avant la vente, il sera mentionné au catalogue de vente que le lot fait l’objet d’une enchère irrévocable. Si une offre d’achat irrévocable est reçue après l’impression du catalogue de vente, la Maison de vente annoncera dans la salle de vente, au moment de la mise aux enchères du lot, que ce dernier fait l’objet d’une enchère irrévocable. Tout tiers qui vous conseillerait sur l’achat d’un lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable est tenu de vous divulguer, l’existence de ses intérêts financiers sur ce lot. Si un tiers vous conseille sur l’achat d’un lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable, vous devez exiger qu’il vous divulgue s’il a ou non des intérêts financiers sur le lot. Toute personne qui s’apprête à enchérir sur le lot faisant l’objet d’une offre d’achat irrévocable, qui détient une communauté d’intérêt directe ou indirecte, permanente ou ponctuelle, avec l’Auteur de l’Offre, et qui aurait convenu avec ce dernier d’une entente financière de nature à entraver les enchères est susceptible de sanction pénale conformément aux dispositions de l’article 313-6 du Code pénal qui dispose que : « Le fait, dans une adjudication publique, par dons, promesses, ententes ou tout autre moyen frauduleux, d'écarter un enchérisseur ou de limiter les enchères ou les soumissions, est puni de six mois d'emprisonnement et de 22 500 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait d'accepter de tels dons ou promesses. Est puni des mêmes peines : 1° Le fait, dans une adjudication publique, d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ; 2° Le fait de procéder ou de participer, après une adjudication publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel ou du courtier de marchandises assermenté compétent ou d'un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques déclaré. La tentative des infractions prévues au présent article est punie des mêmes peines». CAUTION MILLON se réserve le droit de demander le dépôt d’une caution aux enchérisseurs lors de leur inscription. Cette caution sera automatiquement prélevée faute de règlement par l’adjudicataire dans un délai de 15 jours suivant la vente (date facture). ENCHERES VIA LES PLATEFORMES DIGITALES MILLON ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre dysfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours de vente ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur. En cas d’enchères intervenant entre le coup de marteau et l’adjudication (prononcé du mot «adjugé» pour les ventes aux enchères en direct), le commissaire-priseur reprendra les enchères. Dans le cadre des ventes aux enchère en direct, c’est-à-dire simultanément en salle et en ligne, priorité sera donnée à l’enchère portée dans la salle de vente en cas d’enchères simultanées. PALIERS D’ENCHERES Les paliers d’enchères - ou incréments - sont laissés à la discrétion du Commissaire-Priseur en charge de la vente. Si le montant des enchères proposées - soit physiquement, par téléphone, par ordre d’achat ferme, en live ou par « ordre secret » déposés sur des plateformes-relais partenaires -, est jugé insuffisant, incohérent avec le montant de la précédente enchère ou de nature à perturber la bonne tenue, l’équité et le rythme de la vente, le commissaire-priseur peut décider de ne pas les prendre en compte. FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR L’acheteur paiera à MILLON, en sus du prix d’adjudication ou prix marteau par lot, une commission d’adjudication dégressive par tranche de : - 25 % HT soit 30 % TTC * Sauf pour : - La tranche inférieure à 1 500 € : 27,5 % HT (soit 33% TTC *) Puis dégressivité comme suit : - 20,83 % HT (soit 25% TTC *) de 500 001 € à 1 500 000 € - 16,66 % HT (soit 20% TTC *) au-delà de 1 500 001 € *Taux de TVA en vigueur : 20% Prix global = prix d’adjudication (prix au marteau) + commission d’adjudication En outre : - pour les lots acquis via la plateforme Interencheres.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme interencheres). - pour les lots acquis via la plateforme Drouotlive.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 1,5% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme Drouotlive.com). - pour les lots acquis via la plateforme Invaluable.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV de la plateforme Invaluable.com). ENLÈVEMENT DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORT MILLON ne remettra les lots vendus à l’adjudicataire qu’après encaissement de l’intégralité du prix global. Il appartient à l’adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité. MILLON décline toute responsabilité quant aux dommages eux-mêmes ou à la défaillance de l’adjudicataire de couvrir ses risques contre ces dommages. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement rapide de leurs lots. Aucune indemnité ne sera due notamment pour les dommages causés aux encadrements et verres recouvrant les lots. Les socles sont des socles de présentation et ne font pas partie intégrante de l’œuvre. RETRAIT DIFFÉRÉ DES ACHATS ET STOCKAGE : MILLON assurera la gratuité du stockage pendant 45 jours après la vente. Passé ce délai, des frais de stockage et de transfert de nos locaux vers notre garde-meuble au 116 bd Louis Armand - 93330 Neuilly sur Marne, vous seront facturés à raison de : - 15 € HT par lot de petit gabarit et n’excédant pas 5 objets. - 40 € HT par bordereau n’excédant pas 5 achats et jusqu’à 1 M3. Ces conditions et frais ne concernent pas les lots déposés au magasinage de l'Hôtel Drouot dont le coût dépend de l'Hôtel Drouot lui-même (cf. Paragraphe Ventes et stockage à Drouot) Rappel important : Concernant les ventes dites « des Aubaines » réalisées dans notre garde-meuble, la gratuité n’excèdera pas 15 jours. Concernant les ventes en Salle VV, (3 rue Rossini 75009 PARIS) : Nous informons notre aimable clientèle que les meubles, tapis et objets volumineux seront transférés dans notre entrepôt garde-meuble à Neuilly sur Marne (adresse ci-dessus) et à la disposition des acquéreurs après complet règlement du bordereau. DEMANDES DE TRANSFERT POUR RETRAIT HORS DU LIEU DE STOCKAGE APRES-VENTE : Toute demande de transfert de lots entre nos adresses parisiennes et / ou notre garde-meuble de sera facturé en sus du bordereau d’achat initial : - 15 € HT par lot de petit gabarit et n’excédant pas 5 objets. - 40 € HT par bordereau n’excédant pas 5 achats et jusqu’à 1 M3. Pour un volume d’achats supérieur, toute demande de transfert ne pourrait être effectuée qu’après acceptation d’un devis. Les meubles sont exclus des lots dits « transférables par navette » mais pourront faire l’objet de devis de livraison. Si les lots transférés ne sont pas réclamés au-delà de 7 jours après leur enregistrement dans les locaux de destination, ils seront renvoyés vers notre garde-meuble sans possibilité de remboursement et les délais de gratuité de stockage reprendront à compter du jour de la vente. LIVRAISON DE VOS ACHATS A PARIS ET PETITE COURONNE* : - 45 € HT : les tableaux mesurant moins de 1,5 x 1,5 m, les lots légers et de petit gabarit - 70 € HT : les tableaux mesurant plus de 1,5 m, les lots de moyen gabarit et lourds Pour toute demande de devis et de prise en charge, merci d'adresser vos demandes à regie@millon.com Les commodes, armoires et meubles imposants ne peuvent être pris en charge par nos équipes. *Service proposé uniquement pour nos ventes parisiennes. Pour les lots supérieurs à 10 000€, un devis adapté vous sera proposé. ENVOI OU LIVRAISON / SHIPPING : Veuillez contacter nos transporteurs partenaires / To get a shipping quote, please contact the following partner : THE PACKENGERS hello@thepackengers.com Aucune livraison ni aucun enlèvement des lots ne pourront intervenir sans le règlement complet des frais de mise à disposition et de stockage. Un stockage longue durée peut être négocié avec nos équipes (116@millon.com) : POUR TOUT RENSEIGNEMENT : Stéphane BOUSQUET 116, Bd Louis Armand, 93330 Neuilly-sur-Marne 116@millon.com VENTES ET STOCKAGE A L’HOTEL DROUOT Dans le cadre des ventes ayant lieu à l’Hôtel Drouot, les meubles, tapis et objets volumineux ou fragiles seront stockés au service Magasinage de l’Hôtel Drouot. L’accès se fait par le 6bis rue Rossini – 75009 Paris et est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Le service Magasinage de l’Hôtel Drouot est un service indépendant de la maison MILLON. Ce service est payant, et les frais sont à la charge de l’acquéreur (renseignements : magasinage@drouot.com) IMPORTATION TEMPORAIRE Les acquéreurs des lots indiqués par * devront s’acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA à l’import (5,5 % du prix d’adjudication, 20% pour les bijoux et montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les multiples). LA SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAIS La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot visé par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sortie du territoire ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution. Si notre Société est sollicitée par l’acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu’un service rendu par MILLON. Les formalités d’exportation (demandes de certificat pour un bien culturel, licence d’exportation) des lots assujettis sont du ressort de l’acquéreur et peuvent requérir un délai de 2 à 3 mois. EXPORTATION APRÈS LA VENTE La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l’exportation du lot acheté. PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS L’État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d’un droit de préemption des œuvres vendues aux enchères publiques. Dans ce cas, l’État français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l’état dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la vente. MILLON ne pourra être tenu responsable des décisions de préemptions de l’État français. RESPONSABILITÉ DES ENCHERISSEURS En portant une enchère sur un lot par une quelconque des modalités de transmission proposées par MILLON, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec MILLON. Sous réserve de la décision du commissaire-priseur habilité et sous réserve que l’enchère finale soit supérieure ou égale au prix de réserve, le dernier enchérisseur deviendra l’acheteur, le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialisera l’acceptation de la dernière enchère et la formation du contrat de vente entre le vendeur et l’acheteur. Les lots adjugés seront sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire En cas de contestation de la part d’un tiers, MILLON pourra tenir l’enchérisseur pour seul responsable de l’enchère en cause et de son règlement. PAIEMENT DU PRIX GLOBAL MILLON précise et rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que l’adjudicataire devra immédiatement s’acquitter du règlement total de son achat et cela indépendamment de son souhait qui serait de sortir son lot du territoire français (voir « La sortie du territoire français »). Le règlement pourra être effectué comme suit : - en espèces dans la limite de 1 000 euros pour les résidents français / 15 000€ pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation d’un justificatif) ; - par chèque bancaire ou postal avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité (la délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés) ; - par carte bancaire Visa ou Master Card ; - par paiement en ligne : https://www.millon.com/paiement-en-ligne ; - par virement bancaire en euros aux coordonnées comme suit : DOMICILIATION: NEUFLIZE OBC 3, avenue Hoche - 75008 Paris IBAN FR76 3078 8009 0002 0609 7000 469 BIC NSMBFRPPXXX Pour les adjudicataires ayant enchéri via la plateforme Interenchères.com, MILLON prélèvera directement sur ce site le prix global du bordereau d’adjudication dans les 48 heures suivant la fin de la vente. RETARD DE PAIEMENT Au-delà de 30 jours (date facture), tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. MILLON est abonné au service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), S.A ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun (RCS Paris 437 868 425). Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de MILLON ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS Pour toute information complémentaire, merci de consulter la politique de protection des données de TEMIS : https://temis.auction/statics/politique-protection-dp-temis.pdf DÉFAUT DE PAIEMENT En cas de défaut de paiement, si la vente est annulée ou l’œuvre est revendue sur réitération des enchères dans les conditions de l’article L321-14 du Code de commerce, l’adjudicataire défaillant devra payer à MILLON une indemnité forfaitaire correspondant (i) au montant des frais acheteur et (ii) à 40 € de frais de recouvrement, à titre de réparation du préjudice subi, sans préjudice de dommages-intérêts supplémentaires dus au vendeur. MILLON se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution. EXPEDITION DES ACHATS Nous informons notre clientèle que MILLON ne prend en charge aucune expédition des biens à l’issue des ventes. Pour toute demande d’envoi, MILLON recommande de faire appel à son transporteur partenaire (THE PACKENGERS - hello@thepackengers.com) ou à tout autre transporteur au choix de la clientèle. En tout état de cause, l’expédition du lot, la manutention et le magasinage de celui-ci lors du transport n’engagent pas la responsabilité de MILLON. Si MILLON accepte de s’occuper de l’expédition d’un bien à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d’accidents qui reste à la charge de l’acheteur. De plus, cette expédition ne sera effectuée qu’à réception d’une lettre déchargeant MILLON de sa responsabilité dans le devenir de l’objet expédié, et sera à la charge financière exclusive de l’acheteur. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La vente d’un lot n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il constitue le cas échéant le support matériel. CHARTE DE L’ ENCHERICHEUR et de L’ENCHERICHEUSE : En participant aux ventes aux enchères publiques chez MILLON, les enchérisseurs quelle que soit leur nationalité s’engagent à respecter l’article 3 nonies du règlement 2022/428 du Conseil européen du 15 mars 2022 et son annexe XVIII à savoir : L’interdiction de vente et de tout transfert direct ou indirect à destination de la Russie d’oeuvres d’art, antiquités et objets de collection. Cette interdiction s’applique également aux voitures, vins et spiritueux, articles de maroquinerie, vêtements et textiles, pierres précieuses, perles et bijoux, articles de joaillerie, monnaies et argenterie, porcelaines, verres et cristalleries, montres et instruments de musique, ainsi qu’aux articles électroniques et électriques. Les seuils de valeur unitaire appliqués à cette interdiction sont les suivants : Objets d’art, de collection et articles de luxe : à partir de 300 € Les véhicules terrestres : à partir de 50.000 € (5000 € pour les deux roues) Les articles électroniques à usage domestique : à partir de 750 € Les appareils électroniques d’enregistrement de son et d’image : à partir de 1000 € En participant aux ventes aux enchères publiques chez MILLON, les enchérisseurs engagent leur responsabilité en cas de non-respect des obligations ci-dessus mentionnées. MILLON se tient votre disposition pour tout renseignement complémentaire : Service-client@millon.com ou +33 (0)1 48 00 99 44

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