TABLEAUX MODERNES

mercredi 26 mars 2014 14:00
Drouot Richelieu - Salle 1
Informations sur la vente
Art moderne

Expositions publiques:

Richelieu Drouot, Salle 1

Mardi 25 mars de 11h à 18h
Mercredi 26 mars de 11h à 12h

Experts :

Cécile Ritzenthaler
Tel.: +33 (0) 6 85 07 00 36
Pour les tableaux

Claude-Annie MARZET
Tel.: +33(0) 6 12 31 12 84
Pour les sculptures

Maurice MIELNICZUK
Tel.: + 33 (0) 7 60 32 32 23


Conditions de ventes
CONDITIONS DE VENTE

Les conditions générales de la vente
et tout ce qui s’y rapporte sont régis
uniquement par le droit français.
Les acheteurs ou les mandataires de
ceux-ci acceptent que toute action
judiciaire relève de la compétence
exclusive des tribunaux français (Paris).
Les diverses dispositions des conditions
générales de vente sont indépendantes
les unes des autres.
La nullité de l’une quelconque de ces
dispositions n’affecte pas l’applicabilité
des autres.
Le fait de participer à la présente
vente aux enchères publiques implique
que tous les acheteurs ou leurs
mandataires, acceptent et adhérent à
toutes les conditions ci-après énoncées.
La vente est faite au comptant et
conduite en euros.
Un système de conversion de devises
pourra être mis en place lors de la
vente. Les contre-valeurs en devises des
enchères portées dans la salle en euros
sont fournies à titre indicatif.
DÉFINITIONS ET GARANTIES
Les indications figurant au catalogue
sont établies par Millon & Associés et les
experts, sous réserve des rectifications,
notifications et déclarations annoncées
au moment de la présentation du lot et
portées au procès-verbal de la vente.
Les dimensions, couleurs des
reproductions et informations sur l’état
de l’objet sont fournies à titre indicatif.
Toutes les indications relatives à un
incident, un accident, une restauration
ou une mesure conservatoire affectant
un lot sont communiquées afin de
faciliter son inspection par l’acheteur
potentiel et restent soumises à l’entière
appréciation de ce dernier.
Cela signifie que tous les lots sont
vendus dans l’état où ils se trouvent au
moment précis de leur adjudication avec
leur possible défauts et imperfections.
Aucune réclamation ne sera admise
une fois l’adjudication prononcée, une
exposition préalable ayant permis
aux acquéreurs l’examen des oeuvres
présentées.
Pour les lots dont le montant de
l’estimation basse dépasse 2 000
euros figurant dans le catalogue de
vente, un rapport de condition sur
l’état de conservation des lots pourra
être communiqué gracieusement
sur demande. Les informations y
figurant sont fournies à titre indicatif
uniquement. Celles-ci ne sauraient
engager en aucune manière la
responsabilité de Millon & Associés et
les experts.
En cas de contestation au moment des
adjudications, c’est-à-dire s’il est établi
que deux ou plusieurs enchérisseurs
ont simultanément porté une enchère
équivalente, soit à haute voix, soit par
signe et réclament en même temps le
lot après le prononcé du mot adjugé, le
dit lot sera remis en adjudication au prix
proposé par les enchérisseurs et tout le
public présent sera admis à enchérir de
nouveau.
LES ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
La prise en compte et l’exécution des
enchères téléphoniques est un service
gracieux rendu par Millon & Associés.
À ce titre, notre société n’assumera
aucune responsabilité si la liaison
téléphonique est interrompue, n’est
pas établie ou tardive. Bien que Millon
& Associés soit prêt à enregistrer les
demandes d’ordres téléphoniques au
plus tard jusqu’à la fin des horaires
d’Expositions, elle n’assumera aucune
responsabilité en cas d’inexécution
au titre d’erreurs ou d’omissions en
relation avec les ordres téléphoniques.
FRAIS À LA CHARGE DE
L’ACHETEUR
L’acheteur paiera à Millon & Associés,
en sus du prix d’adjudication ou
prix au marteau, une commission
d’adjudication de :
24 % HT soit 28,80 % TT C
jusqu’à 500 000 euros
16,72 % HT soit 20,064 % TTC de 500 001 à
1 000 000 euros 13,38 % HT soit 16,056 %
TTC au-delà de 1 000 001 euros
Taux de TVA en vigueur 20%
Prix global = prix d’adjudication (prix au
marteau) + commission d’adjudication.
IMPORTATION TEMPORAIRE
Les acquéreurs des lots indiqués par *
devront s’acquitter, en sus des frais de
vente, de la TVA (5,5 %) des droits et des
taxes pour importation temporaire.
LA SORTIE DU TERRITOIRE
FRANÇAIS
La sortie d’un lot de France peut être
sujette à une autorisation administrative.
L’obtention du document concerné
ne relève que de la responsabilité du
bénéficiaire de l’adjudication du lot
concerné par cette disposition.
Le retard ou le refus de délivrance
par l’administration des documents
de sortie du territoire, ne justifiera ni
l’annulation de la vente, ni un retard de
règlement, ni une résolution.
Si notre Société est sollicitée par
l’acheteur ou son représentant, pour
faire ces demandes de sortie du
territoire, l’ensemble des frais engagés
sera à la charge totale du demandeur.
Cette opération ne sera qu’un service
rendu par Millon & Associés.
EXPORTATION APRÈS LA VENTE
La TVA collectée au titre des frais de
vente ou celle collectée au titre d’une
importation temporaire du lot, peut
être remboursée à l’adjudicataire dans
les délais légaux sur présentation des
documents qui justifient l’exportation du
lot acheté.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose, dans certains
cas définis par la loi, d’un droit de
préemption des oeuvres vendues aux
enchères publiques.
Dans ce cas, l’État français se substitue
au dernier enchérisseur sous réserve
que la déclaration de préemption
formulée par le représentant de l’état
dans la salle de vente, soit confirmée
dans un délai de quinze jours à compter
de la vente.
Millon & Associés ne pourra être
tenu responsable des décisions de
préemptions de l’État français.
RESPONSABILITÉ DES
ENCHERISSEURS
En portant une enchère sur un lot par
une quelconque des modalités de
transmission proposées par Millon &
Associés, les enchérisseurs assument la
responsabilité personnelle de régler le
prix d’adjudication de ce lot, augmenté
de la commission d’adjudication et
de tous droits ou taxes exigibles. Les
enchérisseurs sont réputés agir en leur
nom et pour leur propre compte, sauf
convention contraire préalable à la
vente et passée par écrit avec Millon &
Associés.
En cas de contestation de la part d’un
tiers, Millon & Associés pourra tenir
l’enchérisseur pour seul responsable de
l’enchère en cause et de son règlement.
DÉFAUT DE PAIEMENT
Conformément à l’article 14 de la
loi n°2000-6421 du 10 juillet 2000, à
défaut de paiement par l’adjudicataire,
après mise en demeure restée
infructueuse, le bien est remis en vente
à la demande du vendeur sur folle
enchère de l’adjudicataire défaillant;
si le vendeur ne formule pas cette
demande dans un délai d’un mois à
compter de l’adjudication, la vente est
résolue de plein droit, sans préjudice
de dommages et intérêts dus par
l’adjudicataire défaillant
MILLON & ASSOCIES SE RÉSERVE
LE DROIT DE RÉCLAMER À
L’ADJUDICATAIRE DEFAILLANT :
- des intérêts au taux légal
- le remboursement des coûts
supplémentaires engagés par sa
défaillance, avec un minimum de 250
euros
- le paiement du prix d’adjudication
ou :
- la différence entre ce prix et le prix
d’adjudication en cas de revente s’il est
inférieur, ainsi que les coûts générés
pour les nouvelles enchères
- la différence entre ce prix et le prix
d’adjudication sur folle enchère s’il est
inférieur, ainsi que les coûts générés
pour les nouvelles enchères.
Millon & Associés se réserve
également le droit de procéder à
toute compensation avec les sommes
dues par l’adjudicataire défaillant ou
à encaisser les chèques de caution
si, dans les 2 mois après la vente, les
bordereaux ne sont toujours pas soldés.
ENLÈVEMENT DES ACHATS,
ASSURANCE, MAGASINAGE
ET TRANSPORT
Millon & Associés ne remettra les
lots vendus à l’adjudicataire qu’après
encaissement de l’intégralité du prix
global.
Il appartient à l’adjudicataire de faire
assurer les lots dès leur adjudication
puisque dès ce moment, les risques de
perte, vol, dégradations ou autres sont
sous son entière responsabilité. Millon
& Associés décline toute responsabilité
quant aux dommages eux-mêmes ou à la
défaillance de l’adjudicataire de couvrir
ses risques contre ces dommages. Il est
conseillé aux adjudicataires de procéder
à un enlèvement rapide de leurs lots.
À partir de la 3e semaine, des frais de
stockage et des frais fixes de transfert
de nos locaux vers notre entrepôt seront
facturés au moment du retrait des lots
aux conditions suivantes à partir de la
3e semaine :
Frais de stockage par lot et par semaine
HT
Objets : 3 euros / Tableaux : 5 euros /
Meubles : 8 euros
Frais fixes de transfert par lot HT
Objets : 15 euros / Tableaux : 15 euros /
Meubles : 40 euros
La manutention et le magasinage
n’engagent pas la responsabilité de
Millon & Associés.
Millon & Associés n’est pas responsable
de la charge des transports après la
vente. Si elle accepte de s’occuper
du transport à titre exceptionnel, sa
responsabilité ne pourra être mise
en cause en cas de perte, de vol ou
d’accidents qui reste à la charge de
l’acheteur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La vente d’un lot n’emporte pas cession
des droits de reproduction ou de
représentation dont il constitue le cas
échéant le support matériel.
PAIEMENT DU PRIX GLOBAL
Millon & Associes précisent et rappelle
que la vente aux enchères publiques est
faite au comptant et que l’adjudicataire
devra immédiatement s’acquitter du
règlement total de son achat et cela
indépendamment de son souhait qui
serait de sortir son lot du territoire
français (voir « La sortie du territoire
français »).
Le règlement pourra être effectué
comme suit :
- en espèces dans la limite de 3 000
euros (résidents français)
- par chèque bancaire ou postal avec
présentation obligatoire d’une pièce
d’identité en cours de validité
- par carte bancaire Visa ou Master Card
- par virement bancaire en euros aux
coordonnées comme suit :
DOMICILIATION :
BNP PARIBAS Agence Centrale
1 bd Haussmann, 75009 Paris
CODE BANQUE 30004
CODE GUICHET 00828
No DE COMPTE 00010656185
CLÉ RIB 76
IBAN
FR76 3000 4008 2800 0106 5618 576
CODE SWIFT
BNPAFRPPPAC

CONDITIONS OF SALE

These general conditions of sale and
everything pertaining to them are
governed exclusively by French law.
Buyers and their representatives accept
that any legal action will be taken within
the jurisdiction of French courts (Paris).
The various provisions contained in
these general conditions of sale are
independent of each other.
If any one of them is declared invalid,
there is no effect on the validity of the
others.
The act of participating in this auction
implies acceptance of all the conditions
set out below by all buyers and their
representatives.
Payment is due immediately at the end
of the sale, payable in euros.
A currency conversion system may
be provided during the sale. The
corresponding foreign currency value
bids made in the hall in euros is given
for indication purposes only.
DEFINITIONS AND GUARANTEES
Descriptions appearing in the catalogue
are provided by Millon & Associés
and the Sale Experts and are subject
to corrections, notifications and
declarations made at the moment the
lot is presented and noted in the record
of the sale.
Dimensions, colours in reproductions
and information on the condition of
an object are given for information
purposes only. All information relating
to incidents, accidents, restoration and
conservation measures relating to a lot
is given, to facilitate inspection by the
potential buyer and remains completely
open to interpretation by the latter.
This means that all lots are sold as seen
at the moment the hammer falls, with
any possible faults and imperfections.
No claims will be accepted after the
hammer has fallen, a pre-sale showing
having provided potential buyers with
an opportunity to examine the works
presented.
For lots appearing in the sale catalogue,
whose estimated low price is over
euros 2,000, a condition report on their state
of preservation will be issued free of
charge upon request. The information
contained therein is given purely as an
indication and Millon & Associés and
the Sale Experts can in no way be held
liable for it.
In the event of a dispute at the moment
of sale, i.e. it is established that two or
more buyers have simultaneously made
an identical bid, either aloud or by signal
and both claim the lot at the same time
when the hammer falls, the lot will be
re-submitted for auction at the price
offered by the bidders and everyone
present will be permitted to bid once
again.
TELEPHONE BIDDING
The acceptance of telephone bids is a
free of charge service provided by Millon
& Associés.
In this regard, our company accepts
no liability for a break in the telephone
connection, a failure to connect or a
delayed connection. Although Millon
& Associés is happy to accept requests
for telephone bidding up until the end
of the pre-sale show, it cannot be held
liable for errors or omissions relating to
telephone bidding orders.
EXPENSES FOR WHICH THE
BUYER IS RESPONSIBLE
The buyer will pay Millon & Associés in
addition to the sale price or hammer
price, a sales commission of:
24 % plus VAT or 28,80 % up t o 500 000 euros
16.72 % plus VAT or 20,064 %
from 500 001 to 1 000 000 euros
13.3 % plus VAT or 16,056 % beyond
1 000 001 euros
Current rate of VAT 20%.
Total price = sale price (hammer price) +
sales commission.
TEMPORARY IMPORT
Purchasers of lots marked with * must
pay any duties and taxes in respect of
a temporary importation in addition to
sale expenses and VAT (5,5 %)
EXPORT FROM FRANCE
The export of a lot from France may
require a licence.
Obtaining the relevant document is the
sole responsibility of the successful
bidder.
A delay or refusal by the authorities
to issue an export licence is not a
justification for cancellation of the
sale, delayed payment or voiding of the
transaction.
If our company is requested by the
buyer or his/her representative to make
arrangements for export, all costs
incurred will be for the account of the
party making such a request. Such
arrangements should be considered
purely as a service offered by Millon &
Associés.
EXPORT FOLLOWING THE SALE
The VAT paid as part of the sale expenses
or the amount paid in connection with
the temporary import of the lot, may be
refunded to the buyer within the legally
stipulated period upon presentation
of documents proving that the lot
purchased has been exported.
PRE-EMPTION BY THE FRENCH
STATE
In certain circumstances defined in law,
the French State has a right of preemption
on works sold at public auction.
In such a case, the French State
substitutes for the highest bidder, on
condition that the pre-emption order
issued by the State’s representative in
the sale room is confirmed within fifteen
days of the date of the sale.
Millon & Associés cannot be held
responsible for pre-emption orders
issued by the French State.
BIDDERS’ LIABILITY
By making a bid on a lot by any method
of communication offered by Millon &
Associés, bidders assume personal
responsibility for paying the sale price
plus the sales commission and any
duties and taxes payable. Bidders are
deemed to act in their own name and
on their own behalf, unless otherwise
agreed in writing prior to the sale with
Millon & Associés.
In the event of a dispute involving a third
party, Millon & Associés may hold the
bidder alone responsible for the bid in
question and for payment.
FAILURE TO MAKE PAYMENT
In accordance with article 14 of law no.
2000-6421 of 10 July 2000, upon failure
of the buyer to make payment and there
being no response to formal notice, the
article is re-submitted for sale at the
request of the seller and by reason of
false bidding by the defaulting buyer;
if the seller does not make such a
request within one month from the date
of the sale, the sale is automatically
void, without prejudice to any damages
payable by the defaulting buyer.
MILLON & ASSOCIÉS RESERVES
A RIGHT OF CLAIM AGAINST
DEFAULTING BUYERS:
- for interest at the legal rate
- for the refund of additional costs
arising from the default with a minimum
of 250 euros.
- for payment of the sale price
or:
- the difference between that price and
the sale price in the event of a new sale,
if the new price is lower, plus the costs
incurred for the new auction.
- the difference between that price and
the false bid price, if it is lower, plus the
costs incurred for the new auction.
Millon & Associés also reserves the
right to demand compensation for all
sums due by the defaulting buyer or to
bank security deposit cheques if, in the
two months following the sale, invoices
are still not settled.
COLLECTION OF PURCHASES,
INSURANCE, WAREHOUSING AND
TRANSPORT
Millon & Associés will only hand over
lots sold to the buyer after cleared
payment of the total price.
It is the buyer’s responsibility to insure
lots immediately upon purchase,
since, from that moment onwards,
he/she alone is responsible for loss,
theft, damage and other risks. Millon
& Associés declines any liability for
damage themselves or for the failure of
the buyer to cover damage risks.
Buyers are advised to collect their lots
with a minimum of delay.
Starting from the third week, storage
costs and set costs for transfer from
our premises to our warehouse will be
invoiced at the moment that lots are
removed, on the following conditions:
FROM THE THIRD WEEK ONWARDS
STORAGE COSTS PER LOT PER
WEEK
Artefacts 3 euros plus VAT
Pictures 5 euros plus VAT
Furniture 8 euros plus VAT
SET TRANSFER COST PER LOT
Artefacts 15 euros plus VAT
Pictures 15 euros plus VAT
Furniture 40 euros plus VAT
Handling and storage does not cause
Millon & Associés to assume liability.
Millon & Associés is not responsible
for loading vehicles after sale. If as
an exception, it agrees to arrange
transport, it cannot be held liable in the
event of loss, theft or accident and these
risks remain the buyer’s responsibility.
INTELLECTUAL PROPERTY
The sale of a lot does not imply
the transfer of reproduction or
representation rights, where the lot
constitutes the physical medium.
PAYMENT IN FULL
Millon & Associés states that cash
payment is required for sales at
public auction and that buyers must
immediately pay the total purchase
price, irrespective of any intention to
export the lot from France (see «Export
from France").
Payment may be made as follows:
- in cash up to 3.000 euros (French
residents)
- by cheque or postal order upon the
presentation of current proof of identity,
- by Visa or Master Card
- by bank transfer in euros to the
following account:
BANK DETAILS:
BNP PARIBAS Agence Centrale,
1 boulevard Haussmann, 75009 Paris
BANK CODE 30004
BRANCH CODE 00828
ACCOUNT# 00010656185
KEY 76
IBAN
FR76 3000 4008 2800 0106 5618 576
SWIFT CODE
BNPAFRPPPAC



MILLON DROUOT
19 rue Grange-Batelière
75009 Paris
T. +33 (0)1 48 00 99 44
contact@millon.com


MILLON TROCADÉRO
5 avenue d'Eylau
75116 Paris
T. +33 (0)1 47 27 95 34
contact@millon.com